Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES
/
TERRES NOIRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES NOIRES
DELTA DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
1506233
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque TERRES NOIRES

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DOMAINES, M. BESINET PIERRE domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRES NOIRES arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

DELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUX SITES , L'ORT DEL BOSC , HERITAGE DES POETES , BLUSH , SATINE , ASH RIDGE , MAISON DES POURTHIE


DELTA DOMAINES, SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 329949614


DELTA DOMAINES, M. BESINET PIERRE - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347219 - Publication au BOPI 2007-07-19

Renouvellement sans limitation n°2097600 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2017 n°2661442 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-10

Vins